Aller au contenu principal
Mentions légales

Mentions légales

Tout ce qu'il faut savoir sur qui édite Clinosys, comment le site est hébergé, et comment nous respectons la loi marocaine.

Dernière mise à jour : 2026-04-19

01

Éditeur du site

  • HOET Technologies SARL
  • 3ème étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2, Rue Abou Bakr Al Baklani
  • Casablanca, Maroc
  • ICE: 003928777000087
  • Email: hello@clinosys.ma
  • Téléphone: +212 611-339986
02

Hébergement

Le site clinosys.ma est hébergé par Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis). Le site marketing ne traite aucune donnée clinique. Les services optionnels de licence, réservation, WhatsApp et diagnostics suivent des flux séparés, minimisés et documentés.

03

Protection des données (Loi 09-08)

Les informations recueillies via les formulaires de contact et d'accès anticipé sont traitées dans le cadre de la loi marocaine 09-08 relative à la protection des données personnelles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à privacy@clinosys.ma. Aucune donnée clinique n'est transmise via ce site.

04

Déclaration CNDP

Une déclaration a été préparée auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) couvrant le traitement des inscriptions à l'accès anticipé et des formulaires de contact. Le numéro de déclaration sera publié ici dès sa délivrance.

05

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site — textes, graphiques, logos, icônes, code source, photographies, marque Clinosys — est la propriété exclusive de HOET Technologies SARL ou de ses licenciés. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

06

Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Casablanca.